Coloriuris

nous accréditons des actes et des processus en ligne

Un code de couleurs

Les couleurs jouent un rôle essentiel dans COLORIURIS car elles informent rapidement le visiteur d'un site sur la politique de droits d'auteur que le propriétaire a voulu établir.

La signification de la couleur dépend non seulement de la couleur elle-même, mais aussi de l'endroit où elle se trouve. Les icônes sont constitués par différentes parties:

www.coloriuris.net_images_docs_icono-ejemplo.jpg

  • Domaine a: politique en matière de droit de transformation.
  • Domaine b: politique en matière de droit de reproduction, distribution et diffusion.

Toute cette information est codée au moyen de couleurs (rouge, jaune, vert et bleu). Mis à part le bleu, dont la signification sera expliquée plus loin, le code des couleurs indique le degré croissant de restriction en matière de droits de transformation, reproduction, distribution et/ou diffusion, allant du vert au rouge en passant par le jaune.

En matière de droit de reproduction, distribution et diffusion (domaine b) nous avons:

  • couleur verte: avec ou sans but lucratif.
  • couleur rouge: sans but lucratif.

En matière de droit de transformation (domaine a) nous avons:

  • couleur verte: pour utilisation commerciale et non commerciale, avec ou sans but lucratif.
  • couleur jaune: pour utilisation non commerciale, sans but lucratif.
  • couleur rouge: ne permet aucune manipulation du contenu, exeption faite de celle premise par la loi.

Couleurs spéciales

La couleur bleue non spécifiée auparavant a un sens particulier. Cette couleur indique que l’auteur a rajouté une clause dans le contrat qui oblige à respecter toutes les conditions sousignées pour toute oeuvre dérivée de l’originale (“cession enchaînée”).On en déduit que lorsque le domaine a est vert ou jaune et l’auteur permet la cession enchaînée le resultat est la couleur bleue.

Finalement, il existe encore deux autres options qui incluent cette clause mais qui ne vérifient pas exactement le code des couleurs:

  • Compètement bleu cela signifie cession des droits de reproduction, distribution, diffusion et transformation avec ou sans but lucratif et droit de cession enchaînée.
  • complètement jaune cela signifie cession des droits de reproduction, distribution, diffusion et transformation sans but lucrative, utilisation non commerciale et droit de cession enchaînée.

Signification des couleurs

Icono Descripcion
Il PERMET la réproduction, distribution et communication publique .Il PERMET faire des oeuvres dérivées.
Il PERMET la réproduction, distribution et communication publique sans but lucratif . Il NE PERMET PAS faire des oeuvres dérivées.
Il PERMET la réproduction, distribution et communication publique sans but lucratif.Il PERMET faire des oeuvres dérivées sans but lucratif. Pourvu que vous permettiez de faire des oeuvres dérivées les autres.
Il PERMET la réproduction, distribution et communication publique .Il PERMET faire des oeuvres dérivées. Pourvu que vous permettiez de faire des oeuvres dérivées les autres.SAVOIR PLUS
Il PERMET la réproduction, distribution et communication publique sans but lucratif.Il PERMET faire des oeuvres dérivées sans but lucratif.
Il PERMET la réproduction, distribution et communication publique sans but lucratif.Il PERMET faire des oeuvres dérivées. Pourvu que vous permettiez de faire des oeuvres dérivées les autres.
Il PERMET la réproduction, distribution et communication publique sans but lucratif.Il PERMET faire des oeuvres dérivées.
Il PERMET la réproduction, distribution et communication publique . Il PERMET faire des oeuvres dérivées sans but lucratif.
Il PERMET la réproduction, distribution et communication publique . Il PERMET faire des oeuvres dérivées sans but lucratif. Pourvu que vous permettiez de faire des oeuvres dérivées les autres.
Il PERMET la réproduction, distribution et communication publique . Il NE PERMET PAS faire des oeuvres dérivées, à l´exception du pastiche.
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Tutoriels pas à pas pour la musique

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