ColorIURIS est un outil juridique informatique, complexe comme concept mais facile à utiliser; qui permet l’autogestion des droits d’auteur des créations numéiques et non numériques,au travers d’une plateforme web, et le registre et dépôt de contenus numériques.
Autogérer les droits d’auteur répresente que le titulaire des droits (en général l’auteur) est qui décide si cède ses droits d’exploitation (conférer permissions pour l’usage de son oeuvre) ou non, et s’il veut être payé ou non à cause de cette cession de droits (à cause des permissions qui confère). Dans le deux cas on fait la cession des droits au travers de contrats “online” lesquels sont déposés dans un tiers de confiance choisi par le titulaire des droits; et auxquels on applique un timestamp de la Fabrique Nationale de Monnaie et Timbre.
Selon ces concepts ColorIURIS offre une série de services.
Grâce aux services avancés on peut autogérer les droits d’auteur de n’importe quelle création numérique ou non numérique.
C’est une solution qui combine la libre diffusion de la culture avec le contrôle du créateur en ce qui concerne les personnes qui acceptent les contrats de cession NON-EXCLUSIVE, au travers des accords de licence ColorIURIS, avec la possibilité de paiement par téléchargement du contenu.
Contrairement à des autres propositions qui existent au marché international, ColorIURIS Patrimonial permet non seulemet l’usage de l’oeuvre (la lecture, l’audition, le viosionnage…), mais encore confère aux cessionnaire (usagers finals) des permis contractuels à titre onéreux, à plusieurs niveaux, pour la distribution, la reproduction et communication publique de leurs créations, en conférant une autogestion des droits d’auteur(*), en accord avec la Recommandation de la Comission, du 18 mai 2005 (2005/737/CE).
(*) à l’exception du recouvrement du canon rémunérateur (rémuneration complementaire aux artistes-interprètes) par copie privée dans les Etats qui envisagent cette figure, laquelle doit être gérée pour le moment, par impératif légal, au travers des organismes collectifs de droits d’auteur.
ColorIURIS patrimonial est un outil qui est composé de quatre services:
À titre d’exemple, le coût pour un titulaire de droits qui choisisse une solution ColorIURIS patrimonial pour une création avec une taille de 50 Mb sera de 47 points (9,40 €uros), plus le pourcentage négocié pour chaque téléchargement.
L’enregistrement des créations numériques est une alternative aux enregistrements de contenus traditionaux. Il s’agit d’un service optionnel lié à ColorIURIS Autogestion et ColorIURIS Patrimonial.
Il y a des services de enregistrement gratuits et services avancés gérés au travers de points.
Taille du fichier | Points |
---|---|
Jusqu’à 200 Kb | 1 point |
Jusqu’à 600 Kb | 3 points |
Jusqu’à 1 Mb | 5 points |
Jusqu’à 10 Mb | 10 points |
Jusqu’à 50 Mb | 25 points |
hasta 100 Mb | 50 points |
Plus de 100 Mb (illimité) | Demandez budget |
ColorIURIS, A.I.E. . n’est pas un organisme collectif de gestion des droits d’auteur; mais une plate-forme qui met à disposition des titulaires des droits d’auteur un outil juridique-informatique pour qu’ils gérent eux mêmes leurs droits de reproduction, distribution et communication publique.
L’usager C.I. (le titulaire des droits) est le seul responsable de la véracité de l’information versée dans les formulaires d’engagement du service et, particulièrement, de porter la titularité des droits d’auteur sur les contenus.
Nous avos préparé des bons prépaiement valables pour 2007 et 2008 pour que vous ne deviez pas acquérir des points chaque fois que vous vouliez utiliser les caractéristiques avancées.
Quand expirent mes points ColorIURIS?
Les points ColorIURIS n’expirent pas.
Les 35 premiers nous vous les offrons :) cliquez sur ce lien
Vous pourrez obtenir les suivants grâce aux concours, cadeaux des sponsors ou en acquérant nos bons au travers de la passerelle de paiement installée par BBVA.
Toutes les créations numériques seront intégrées – à la demande de leurs titulaires du tableau d’usager – dans un répertoire publique d’oeuvres libres accessible de ce lien.
Service | Points | €uros |
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Inscription dansn ColorIURIS Autogestion | 0 points | 0 €uros |
Inscription dans Patrimonial | 0 points | 0 €uros |
Chaque nouveau contrat | 1 points | 0,20 €uros |
Changer un contrat existant | 1 point | 0,20 €uros |
Chaque nouveau contrat de website | 0 points | 0 €uros |
Changer un contrat existant de website | 0 points | 0 €uros |
Chaque nouveau contrat pour “post” | 1 point | 0,20 €uros |
Changer un contrat existant pour “post” | 1 point | 0,20 €uros |
Registre (fixe) avec TimeStamping | 20 points | 4 €uros |
Registre (variable) | selon taille du fichier | selon taille du fichier |
Registre avec TimeStamping pour “post” avec C.I. Original | 0 points | 0 €uros |
Registre avec TimeStamping pour “post” reste d’options | 1 point | 0,20 €uros |