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marianela
fr:servicios [05/11/2008 21:52]
marianela
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    - Finalement, le champs habituels de définition de la politique de droits d’auteur, domaine temporel et territorial de la cession de droits, et le choix du tierce personne dépositaire des accords de licence souscrits.    - Finalement, le champs habituels de définition de la politique de droits d’auteur, domaine temporel et territorial de la cession de droits, et le choix du tierce personne dépositaire des accords de licence souscrits.
   * Finalisé le processus on vous offrira un brouillon du texte, qui précédera au téléchargement de l’oeuvre, pour sa vérification et **acceptation ou modification.**   * Finalisé le processus on vous offrira un brouillon du texte, qui précédera au téléchargement de l’oeuvre, pour sa vérification et **acceptation ou modification.**
-  * Une fois accepté, le système donnera au usager une url (adresse d’internet) au travers de laquelle vous pourrez accéder à votre oeuvre et, si vous l’avez décidé de cette façon dans le processus d’engagement,​ l’oeuvre fera partie du catalogue [[fr:​repositorio|d'​oeuvres libres]] du site web http://​www.coloriuris.net.+  * Une fois accepté, le système donnera au usager une url (adresse d’internet) au travers de laquelle vous pourrez accéder à votre oeuvre et, si vous l’avez décidé de cette façon dans le processus d’engagement,​ l’oeuvre fera partie du catalogue [[http://​www.coloriuris.net/​repositorio/?idioma=fr|d'​oeuvres libres]] du site web http://​www.coloriuris.net.
   * Bimensuellement on déposera dans le compte courant fourni par le titulaire des droits, le montant des revenus perçus.   * Bimensuellement on déposera dans le compte courant fourni par le titulaire des droits, le montant des revenus perçus.