Signification des icônes
Icône | Description |
 | Il permet la réproduction, distribution et communication publique avec ou sans but lucratif. Il permet faire des oeuvres dérivées pour des usages commerciaux et non commerciaux. |
 | Il permet la réproduction, distribution et communication publique pourvu qu’on le fasse sans but lucratif. Il ne permet pas faire des oeuvres dérivées. |
 | Il permet la réproduction, distribution et communication publique pourvu qu’on le fasse sans but lucratif. Il permet faire des oeuvres dérivées pour des usages non commerciaux; pourvu que l’oeuvre dérivée soit cédée dans le même état dans lequel on l’a reçu. (cession enchaînée). |
 | Il permet la réproduction, distribution et communication publique avec ou sans but lucratif. Il permet faire des oeuvres dérivées pour des usages commerciaux et non commerciaux; pourvu que l’oeuvre dérivée soit cédée dans le même état dans lequel on l’a reçu (cession enchaînée). |
 | Il permet la réproduction, distribution et communication publique pourvu qu’on le fasse sans but lucratif. Il permet faire des oeuvres dérivées pour des usages non commerciaux. |
 | Il permet la réproduction, distribution et communication publique, pourvu qu’on le fasse sans but lucratif. Il permet faire des oeuvres dérivées pour des usages commerciaux et non commerciaux; pourvu que l’oeuvre dérivée soit cédée dans le même état dans lequel on l’a reçu (cession enchaînée). |
 | Il permet la réproduction, distribution et communication publique pourvu qu’on le fasse sans but lucratif. Il permet faire des oeuvres dérivées pour des usages commerciaux et non commerciaux. |
 | Il permet la réproduction, distribution et communication publique avec ou sans but lucratif. Il permet faire des oeuvres dérivées pour des usages non commerciaux. |
| Il permet la réproduction, distribution et communication publique avec ou sans but lucratif. Il permet faire des oeuvres dérivées pour des usages non commerciaux; pourvu que l’oeuvre dérivée soit cédée dans le même état dans lequel on l’a reçu (cession enchaînée). |
| Il permet la réproduction, distribution et communication publique avec ou sans but lucratif. Il ne permet pas des oeuvres dérivées. |
 | ColorIURIS Originel Texte informatif des droits d’auteur fixes par la Loi, suit à défaut de usages plus permissifs décidés par l’auteu. (“copyright”) |
Pour quel type de créations?
Types de créations qui peuvent recourir au système
Pour des auteurs espagnols
Sites web et habitacles (blogs)
Pour des oeuvres accesibles de sites web (habitacles et pages web)
soit pour la web/ blog complète, soit pour des parties de la même, compte tenu de l’especialité de chaque type de contenu:
Pour des oeuvres numériques hebergés sur des serveurs web et accesibles après acceptation du contrat de licence:
Pour oeuvres vulgarisées dans la vie hors-ligne (off line) au travers de supports tangibles:
Pour le domaine académique (dans et hors du réseau):
Pour des auteurs des autres pays
Sites web et habitacles (blogs)
Où?
Implantation du système ColorIURIS dans le monde
En JAUNE États dont les auteurs peuvent recourir à ColorIURIS Originel.
En VERT États dont les auteurs peuvent recourir à ColorIURIS pour des sites web / weblogs.
En BLEU États dont les auteurs peuvent recourir à ColorIURIS pour des sites web/weblogs et des annotations (post´s).
En ROUGE États dont les auteurs peuvent recourir à ColorIURIS pour tous les contenus dans et hors d’internet.