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marianela
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-ColorIURIS, A.I.E.** est responsable,​ conformément à la réglementation espagnole sur la responsabilité contractuelle et extracontractuelle,​ de la rédaction correcte des contrats à partir des données facilitées par le titulaire ​des droits ou son représentant;​ ainsi que de l'​adaptation des contrats, au moyen de la mise à disposition des usagers de nouvelles versions, dans un délai raisonnable dès que des échanges normatifs se produiraient au niveau national / international pouvant modifier les contrats, et durant un délai annuel, renouvelable de forme tacite, dès l'​engagement.+ColorIURIS, A.I.E.** est responsable,​ conformément à la réglementation espagnole sur la responsabilité contractuelle et extracontractuelle,​ de la rédaction correcte des contrats à partir des données facilitées par le détenteur ​des droits ou son représentant;​ ainsi que de l'​adaptation des contrats, au moyen de la mise à disposition des usagers de nouvelles versions, dans un délai raisonnable dès que des échanges normatifs se produiraient au niveau national / international pouvant modifier les contrats, et durant un délai annuel, renouvelable de forme tacite, dès l'​engagement.
  
-**ColorIURIS,​ A.I.E.** décline n'​importe quelle responsabilité dérivée de la fausseté des données consignées par le titulaire ​des droits et/ou de la manipulation ou le mauvais usage du code informatique et/ou des contenus que **ColorIURIS** met à la disposition des titulaires ​des droits. **ColorIURIS** n'est responsable,​ de nule manière, de l'​inaccomplissement de l'​adaptation vis à vis de la réglementation interne de la part des états signataires de la Convention de Berne ou d'​autres traités internationaux sur les droits d'​auteur.+ 
 +**ColorIURIS,​ A.I.E.** décline n'​importe quelle responsabilité dérivée de la fausseté des données consignées par le détenteur ​des droits et/ou de la manipulation ou le mauvais usage du code informatique et/ou des contenus que **ColorIURIS** met à la disposition des détenteurs ​des droits. **ColorIURIS** n'est responsable,​ de nule manière, de l'​inaccomplissement de l'​adaptation vis à vis de la réglementation interne de la part des états signataires de la Convention de Berne ou d'​autres traités internationaux sur les droits d'​auteur.
  
 En ce qui concerne le logement de ce site Web, c'est de la responsabilité de tierces personnes sur lesquelles nous n'​avons pas la possibilité d'​agir;​ malgré tout nous essaierons de réduire au minimum les problèmes issus des erreurs de type technique, et nous tenterons de résoudre les problèmes qui puissent survenir. En ce qui concerne le logement de ce site Web, c'est de la responsabilité de tierces personnes sur lesquelles nous n'​avons pas la possibilité d'​agir;​ malgré tout nous essaierons de réduire au minimum les problèmes issus des erreurs de type technique, et nous tenterons de résoudre les problèmes qui puissent survenir.
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 Cette clause d'​exemption de responsabilité n'a pas pour objectif de limiter notre responsabilité contrairement au dispositions des réglementations nationales applicables,​ ni d'​exclure toute responsabilité dans le cas où, en vertu de ces réglementations,​ elle ne puisse être exclue. Cette clause d'​exemption de responsabilité n'a pas pour objectif de limiter notre responsabilité contrairement au dispositions des réglementations nationales applicables,​ ni d'​exclure toute responsabilité dans le cas où, en vertu de ces réglementations,​ elle ne puisse être exclue.
  
-2.Droits d'​Auteur et propriété industrielle.+===== 2.Droits d'​Auteur et propriété industrielle. ​===== 
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 +Ce site Web, en incluyant ses contenus (à l'​exception de la législation et la jurisprudence qui font partie du domaine public), est une oeuvre collective, créée par l'​initiative et sous la coordination de Pedro Jaime Canut Zazurca, à qui tous les droits moraux correspondent. Tous les droits d'​exploitation sont cédés à **ColorIURIS,​ A.I.E.**
  
-Ce site Web, en incluyant ses contenus (à l'exception de la législation et la jurisprudence ​qui font partie ​du domaine public), est une oeuvre collective, créée par l'initiative ​et sous la coordination de Pedro Jaime Canut Zazurca, à qui tous les droits moraux correspondent. Tous les droits d'​exploitation sont cédés à ColorIURISA.I.E.+On autorise la copie de sécurité réalisée par l'usager, ​la copie qui reste dans la mémoire  ​du disque dur de l'usager, la reproduction,​ la distribution ​et la communication publique pour un usage privé et sans but lucratif, ainsi que la reproduction et la communication publique pour des usages commerciaux, à condition que ceci soit fait dans un contexte scientifique en respectant le droit de rendez-vouset avec acceptation au préalable du **contrat de licence** qu'on propose au visiteur dans le bas des pages de ce site Web.
  
-On autorise la copie de sécurité réalisée par l'​usager,​ la copie qui reste dans la mémoire ​ du disque dur de l'​usager,​ la reproduction,​ la distribution et la communication publique pour un usage privé et sans but lucratif, ainsi que la reproduction et la communication publique pour des usages commerciaux,​ à condition que ceci soit fait dans un contexte scientifique en respectant ​le droit de rendez-vous, ​et avec acceptation au préalable du contrat de licence qu'on propose au visiteur dans le bas des pages de ce site Web.+**ColorIURIS (M-2667577)** est une marque inscrite ​dans le Bureau Espagnol ​de Patentes ​et de Marques (O.E.P.M.).
  
-ColorIURIS (M-2667577) est une marque inscrite dans le Bureau Espagnol ​de Patentes et de Marques (O.E.P.M.).+voir les [[es:​creditos|titres ​de crédit]]
  
-voir les titres de crédit+===== 3. Titularité du domaine ===== 
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-3Titularité du domaine ​+Les domaines coloriuris.com, coloriuris.org,​ coloriuris.net,​ coloriuris.info,​ coloriuris.biz,​ coloriuris.es et coloriuris.com.es,​ ainsi que tous les sous-domaines dérivés de ceux-ci sont propriété de l'​avocat Pierre J. Canut Zazurca, au numéro d'​inscription dans la corporation officielle d'​avocats R. e I.C.A.Z 2.980, habitant Saragosse, rue Alphonse I, n º 23. **Son usage est cédé à COLORIURIS, A.I.E.**
  
-Les domaines coloriuris.com,​ coloriuris.org,​ coloriuris.net,​ coloriuris.info,​ coloriuris.biz,​ coloriuris.es et coloriuris.com.es,​ ainsi que tous les sous-domaines dérivés de ceux-ci sont propriété de l'​avocat Pierre J. Canut Zazurca, au numéro d'​inscription dans la corporation officielle d'​avocats R. e I.C.A.Z 2.980, habitant Saragosse, rue Alphonse I, n º 23. Son usage est cédé à COLORIURIS, A.I.E.+===== 4Titularité du site =====
  
-4. Titularité du site 
  
-Ce site Web est de la responsabilité de ColorIURIS, d'​A.I.E.,​ (R.M. Saragosse - T - 3330, L - 0, Fort - 107, H - Z40193), ​ C.I.F. G-99091696; d'​après la loi 12/1991, du 29 avril, sans but lucratif conformément à l'​article 2 de la loi ci-dessus. Domicilie: c/ Alphonse I, n º 23 - entlo. ctro. (50003 - Saragosse) -e-mail: webmaster@coloriuris.net.+Ce site Web est de la responsabilité de **ColorIURIS, d'​A.I.E.**, (R.M. Saragosse - T - 3330, L - 0, Fort - 107, H - Z40193), ​ C.I.F. G-99091696; d'​après la loi 12/1991, du 29 avril, sans but lucratif conformément à l'​article 2 de la loi ci-dessus. Domicilie: c/ Alphonse I, n º 23 - entlo. ctro. (50003 - Saragosse) -e-mail: webmaster[AT]coloriuris.net.
  
 Pour n'​importe quelle consultation vous pouvez nous contacter sur  webmaster@coloriuris.net,​ ou grâce à  notre formulaire de contact. Pour n'​importe quelle consultation vous pouvez nous contacter sur  webmaster@coloriuris.net,​ ou grâce à  notre formulaire de contact.