ColorIURIS

Catalogue d’œuvres libres

Trouvés 272369 contenus

20131014 VAUGHAN

España-español Aragon Radio 2
rojo CARTV - Aragón Radio 2
Aceptar contrato

Bolet?n Informativo 22h - 14/10/2013

España-español Aragon Radio 2
rojo CARTV - Aragón Radio 2
Aceptar contrato

Bolet?n Informativo 23h - 14/10/2013

España-español Aragon Radio 2
rojo CARTV - Aragón Radio 2
Aceptar contrato

Bolet?n Informativo 21h - 14/10/2013

España-español Aragon Radio 2
rojo CARTV - Aragón Radio 2
Aceptar contrato

Arag?n Noticias 3

España-español Aragon Radio 2
rojo CARTV - Aragón Radio 2
Aceptar contrato

Comunidad Sonora - 14/10/2013

España-español Aragon Radio 2
rojo CARTV - Aragón Radio 2
Aceptar contrato

Esc?chate de 19h a 20h - 14/10/2013

España-español Aragon Radio 2
rojo CARTV - Aragón Radio 2
Aceptar contrato

Créé sous la protection de la troisième Disposition Additionnelle de la Loi Propriété Intellectuelle Espagnole (réforme du 22 juin 2006 ).

Développement de la diffusion d'oeuvres numériques.
Le Gouvernement favorisera la creation de lieux d'utilité publique et pour tous, qui contiendront des oeuvres qui soient dans le domaine publique au format numérique et celles qui soient publiques et susceptibles d'être incorporées dans ce régime, en prêtant attention à la diversité culturelle espagnole.
Ces lieux seron préférablement d'accès gratuit et de libre accès par des systèmes télématiques, au travers de standars d'usage libre et universellement disponibles. De la même manière, aux ces lieux on pourra incoporer les oeuvres dont les auteurs ainsi le déclarent expressément.

Blog - Services - Bureaux adhérés - Questions fréquentes - Tiers - Législation - Contactez nous
Coloriuris S.L. (R.M. Zaragoza - T - 3330, L - 0, F - 107, H - Z40193). B99091696; (ley 12/1991, 29 de abril). c/ Alfonso I, nº 23. Zaragoza.

Contrato Coloriuris