ColorIURIS est un outil juridique informatique, complexe comme concept mais facile à utiliser; qui permet l’autogestion des droits d’auteur des créations numéiques et non numériques,au travers d’une plateforme web, et le registre et dépôt de contenus numériques.

Autogérer les droits d’auteur répresente que le titulaire des droits (en général l’auteur) est qui décide si cède ses droits d’exploitation (conférer permissions pour l’usage de son oeuvre) ou non, et s’il veut être payé ou non à cause de cette cession de droits (à cause des permissions qui confère). Dans le deux cas on fait la cession des droits au travers de contrats “online” lesquels sont déposés dans un tiers de confiance choisi par le titulaire des droits; et auxquels on applique un timestamp de la Fabrique Nationale de Monnaie et Timbre.

Selon ces concepts ColorIURIS offre une série de services.

• ColorIURIS pour websites et weblogs (avec ses 11 variétés pour chaque pays)
• ColorIURIS pour wikis (avec ses 11 variétés pour chaque pays)
• ColorIURIS pour annotations de texte (post´s) en choisissant “ColorIURIS Original”

Grâce aux services avancés on peut autogérer les droits d’auteur de n’importe quelle création numérique ou non numérique.

• Le tarif pour appliquer ColorIURIS à une oeuvre est de 1 point (0,20 €).
• Le tarif pour changer la “couleur” à une oeuvre est de 1 point (0,20 €).

C’est une solution qui combine la libre diffusion de la culture avec le contrôle du créateur en ce qui concerne les personnes qui acceptent les contrats de cession NON-EXCLUSIVE, au travers des accords de licence ColorIURIS, avec la possibilité de paiement par téléchargement du contenu.

Contrairement à des autres propositions qui existent au marché international, ColorIURIS Patrimonial permet non seulemet l’usage de l’oeuvre (la lecture, l’audition, le viosionnage…), mais encore confère aux cessionnaire (usagers finals) des permis contractuels à titre onéreux, à plusieurs niveaux, pour la distribution, la reproduction et communication publique de leurs créations, en conférant une autogestion des droits d’auteur(*), en accord avec la Recommandation de la Comission, du 18 mai 2005 (2005/737/CE).

(*) à l’exception du recouvrement du canon rémunérateur (rémuneration complementaire aux artistes-interprètes) par copie privée dans les Etats qui envisagent cette figure, laquelle doit être gérée pour le moment, par impératif légal, au travers des organismes collectifs de droits d’auteur.

• L’usager ColorIURIS (le titulaire des droits) accède aux tableau de contrôle dans un serveur sûr, une fois authentifié par son nom d’usager et son mot de passe.
• Dans le premier accés on demandera à l’usager C.I. de fournir les renseignements bancaires où il veut percevoir les paiements faits par tierces personnes et on lui offrira un contrat pour utiliser la plate-forme de paiement de ColorIURIS. En savoir plus.
• Un fois souscrit le contrat par le deux parties (l’usager C.I. et ColorIURIS, A.I.E.), le titulaire des droits pourra faire usage de l’outil à partir d’un formulaire qu’on l’offrira.
• Le formulaire se compose de trois parties:

1. Téléchargement de fichiers (upload): On le proposera deux options; l’une optionnelle pour héberger sur le serveur de ColorIURIS un fragment de l’oeuvre (un chapitre d’un livre, quelques minutes d’une composition musicale…) et l’autre obligatoire pour héberger l’oeuvre compléte.
2. Choix des cessions (permissions) que l’usager désire appliquer à son oeuvre et le prix de chaque type de cession.
3. Finalement, le champs habituels de définition de la politique de droits d’auteur, domaine temporel et territorial de la cession de droits, et le choix du tierce personne dépositaire des accords de licence souscrits.

• Finalisé le processus on vous offrira un brouillon du texte, qui précédera au téléchargement de l’oeuvre, pour sa vérification et acceptation ou modification.
• Une fois accepté, le système donnera au usager une url (adresse d’internet) au travers de laquelle vous pourrez accéder à votre oeuvre et, si vous l’avez décidé de cette façon dans le processus d’engagement, l’oeuvre fera partie du catalogue d'oeuvres libres du site web http://www.coloriuris.net.
• Bimensuellement on déposera dans le compte courant fourni par le titulaire des droits, le montant des revenus perçus.

ColorIURIS patrimonial est un outil qui est composé de quatre services:

• Élaboration des accords de licence (contrats) de cession de droits (2 points pour la création du contrat et 1 point pour le changement de conditions).
• Registre de contenus, qui représente un paiement unique de 4,00 €uros (20 points) par fichier.
• Dépôt et hébergement de contenus, qui dépend de la taille des fichiers, et qui peut varier entre 0,10 € et 1,00 €/Mb., à partir de ce tableau.
• Gestion d’encaissements au travers de la plate-forme de paiements (par TPVvirtuel-passerelle de paiements- et Mobipay) titularité de ColorIURIS, A.I.E et qui représente 10% du prix établi par l'auteur, avec un minimum de 50 centimes d'€uro.

À titre d’exemple, le coût pour un titulaire de droits qui choisisse une solution ColorIURIS patrimonial pour une création avec une taille de 50 Mb sera de 47 points (9,40 €uros), plus le pourcentage négocié pour chaque téléchargement.

L’enregistrement des créations numériques est une alternative aux enregistrements de contenus traditionaux. Il s’agit d’un service optionnel lié à ColorIURIS Autogestion et ColorIURIS Patrimonial.

• Quand on téléverse un contenu numérique au travers d’une fonctionnalite “upload” on l’applique un timestamp émis par la Fabrique Nationale de Monnaie et Timbre (Autorité de Certification reconue par le Ministère d’Industrie d’Espagne) qui garantit l’intégrité du fichier, la date et l’heure du enregistrement et le nom du enregistreur.
• Qui enregistre l’oeuvre peut définir la politique de droits d’auteur conforme au traditional “copyright” (en choisissant ColorIURIS Original), ou conférer des permissions plus étendues (grâce à la variété de contrats que ColorIURIS offre).
• Le fichier informatique qui contient l’oeuvre numérique et le timestamp est déposé dans un tiers de confiance choisi par l’auteur parmi ces qui composent le système ColorIURIS pendant une période renouvelable de 5 ans.

Il y a des services de enregistrement gratuits et services avancés gérés au travers de points.

• C’est gratuit l’enregistrement d’annotations de texte (post’s) avec “ColorIURIS Original”.
• Le reste de créations numériques sont soumis à un tarif fixe (10 points) et un tarif variable (en fonction de la taille du fichier) selon le tableau suivant:

ColorIURIS, A.I.E. . n’est pas un organisme collectif de gestion des droits d’auteur; mais une plate-forme qui met à disposition des titulaires des droits d’auteur un outil juridique-informatique pour qu’ils gérent eux mêmes leurs droits de reproduction, distribution et communication publique.

L’usager C.I. (le titulaire des droits) est le seul responsable de la véracité de l’information versée dans les formulaires d’engagement du service et, particulièrement, de porter la titularité des droits d’auteur sur les contenus.

Nous avos préparé des bons prépaiement valables pour 2007 et 2008 pour que vous ne deviez pas acquérir des points chaque fois que vous vouliez utiliser les caractéristiques avancées.

• Bon ROUGE: 25 points – 5,00 €

• Bon JAUNE: 100 points – 20,00 €

• Bon VERT: 500 points – 80,00 €

Quand expirent mes points ColorIURIS?

Les points ColorIURIS n’expirent pas.

Les 35 premiers nous vous les offrons :) cliquez sur ce lien

Vous pourrez obtenir les suivants grâce aux concours, cadeaux des sponsors ou en acquérant nos bons au travers de la passerelle de paiement installée par BBVA.

Toutes les créations numériques seront intégrées – à la demande de leurs titulaires du tableau d’usager – dans un répertoire publique d’oeuvres libres accessible de ce lien.