ColorIURIS est un sistème mixte d’autogestion et cession de droits d’auteur sur internet basé sur le modèle continental, d’après l’article 27 de la Déclaration Universelle des Droits de l’Hommeet la Convention de Berne, les Traîtés Internet de l’O.M.P.I. de 1996 législation européenne et législation nationale des différents états pour les créateurs des pays qui suivent:

• En JAUNE États dont les auteurs peuvent recourir à ColorIURIS Originel.
• En VERT et BLEU États dont les auteurs peuvent recourir à ColorIURIS pour des sites web/weblogs et des annotations (post’s)..
• En ROUGE États dont les auteurs peuvent recourir à ColorIURIS pour tous les contenus dans et hors d’internet.

Malgré le fait que les droits d’auteur constituent actuellement une discipline juridique à fort consensus international, il existe encore deux tendances différentes: le modèle anglo-saxon, qui met l’accent sur l’aspect purement commercial des droits d’auteur, et le modèle continental, qui tente d’équilibrer les droits d’auteur avec le droit au libre accès à la culture,et fait la différence entre droits moraux et droits d’exploitation.

Grâce à la combinaison d'outils informatiques et juridiques qui garantissent les effets légaux des cessions de droits dans les pays d'origine des auteurs, d'après la convention de Berne, en respectant les droits d'auteur et la cession de droits d'exploitation pour obtenir une plus grande diffusion de la culture à travers des contrats de licence sur internet.

«Un contrat de licence est une association (un contrat) entre un titulaire de droits de propriété intellectuelle et une autre personne qui reçoit l'autorisation d'utiliser ces droits via un paiement convenu d'avance (taxe ou privilège).» (O.M.P.I.)

Les contrats de licence peuvent aussi être gratuits.

Les possibilités des contrats de licence ColorIURIS , a choix des auteurs, changent selon l´ubication du contenu (on line, off line).

Nous avons préparé un pas à pas et un tutoriel pour les sites web, lesquels peuvent être d’aide.

ColorIURIS est destiné aux créateurs de contenus - d'habitacles, de sites web littéraires, musicaux, audiovisuels, photographiques …-qui utilisent internet pour leur diffusion, publication et/ou mise à disposition, et qui veulent céder les droits patrimoniaux de leurs créations à l'intérieur et outre le réseau.

== Pour des oeuvres accesibles de sites web (habitacles et pages web) soit pour la web/ blog complète, soit pour des parties de la meme, compte tenu de l’especialité de chaque type de contenu:

• Annotations de texte

• Dessins

• Infographies

• Photographies

• Meras fotografías

• Catalogues

• Podcast

• Fichiers audiovisuels

• E-books

• Composición musical

• Dibujos

• Infografías

• Fotografías

• Meras fotografías

• Presentaciones (en PDF, PPT …)

• Catálogos

• Programa de ordenador

• Audiovisual profesional (productor, autores, intérpretes …)

• Libros

• Composición musical

• Dibujos

• Infografías

• Fotografías

• Meras fotografías

• Presentaciones (en PDF, PPT …)

• Catálogos

• Programa de ordenador

• Audiovisual profesional (productor, autores, intérpretes …)

• Discursos

• Conferencias

• Cursos

• Presentaciones

• Libros

• Artículos científicos

• Tésis doctorales

Nous te proposons un résumé de la législation en vigueur dans les pays pris en charge par ColorIURIS ainsi que des questions auxquelles nous avons déjà répondu et qui sont susceptibles de t'intéresser.

Tu peux aussi t’informer ici: esta presentación et ici: esta explicación del sistema en format PDF.